FR:Provincia Gallia - Organization (Nova Roma) - Revision history

Gnaeus Cornelius Lentulus at 19:25, 27 May 2008

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Gnaeus Cornelius Lentulus at 19:24, 27 May 2008

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Publius Memmius Albucius at 19:46, 31 October 2007

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Publius Memmius Albucius at 09:47, 24 September 2007

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	<p><u>''' L'ORGANISATION ACTUELLE depuis le 12/12/2759 auc'''</u></p></font><br>		<p><u>''' L'ORGANISATION ACTUELLE depuis le 12/12/2759 auc'''</u></p></font><br>

−	<p>1° <u>L'organisation territoriale</u></p>	+	<p>1° [[FR:Provincia Gallia - Organization - Organisation territoriale (Nova Roma)\| <u>L'organisation territoriale </u>]] </p>

−	<p>~~La première~~ confirme le rôle des '''régions''' comme niveau de ''gestion administrative intermédiaire de la province''. '''Six''' régions sont confirmées ou créées : du nord au sud, la '''Germanie inférieure''', la '''Belgique''', la '''Celtique''', la '''Lyonnaise''', l’'''Aquitaine''' et la '''Narbonnaise'''. Cet ensemble permet d'être historiquement fidèle à l'organisation territoriale qui prévalut à la fois juste après la Guerre des Gaules et pendant l'Empire.</p>	+	<p>L'organisation territoriale de Gallia confirme le rôle des '''régions''' comme niveau de ''gestion administrative intermédiaire de la province''. '''Six''' régions sont confirmées ou créées : du nord au sud, la '''Germanie inférieure''', la '''Belgique''', la '''Celtique''', la '''Lyonnaise''', l’'''Aquitaine''' et la '''Narbonnaise'''. Cet ensemble permet d'être historiquement fidèle à l'organisation territoriale qui prévalut à la fois juste après la Guerre des Gaules et pendant l'Empire.</p>

−	<p> Ces régions sont représentées dans la <u>carte ci-dessus à gauche</u>, ~~chacune~~ par une couleur différente. Comme on le voit, la Germanie inférieure correspond par exemple aux territoires d'expression actuelle néerlandophone.</p>	+	<p> Ces régions sont représentées dans la <u>carte ci-dessus à gauche</u> ainsi que dans toutes les cartes de la page [[FR:Provincia Gallia - Organization - Organisation territoriale (Nova Roma)\| "organisation territoriale"]], qui décline la page présente. Ci-dessus, chaque région est représentée par une couleur différente. Comme on le voit, la Germanie inférieure correspond par exemple aux territoires d'expression actuelle néerlandophone.</p>

	<p>Mais c'est surtout la création de '''cités''', et l'affirmation qu'elles sont les unités territoriales de base de la province de Gaule, qui caractérise cette nouvelle organisation territoriale. Ces cités tentent à la fois d'être fidèles aux civitates de la Guerre des Gaules et de tenir compte des découpages administratifs contemporains. Comme dans l'antiquité, les cités sont divisées en '''pays''' (pagus, -i) expressions culturelles des identités internes aux peuples de Gaule, puis, au sein des pays, et selon leur population, en '''villages''' (vicus, -i) '''et villes''' (urbs, -is), lieux de proximité et de vie. C'est à ce niveau communal local que les citoyens peuvent se grouper en ''oppida et municipes'', comme leur permet la loi Fabia.</p>		<p>Mais c'est surtout la création de '''cités''', et l'affirmation qu'elles sont les unités territoriales de base de la province de Gaule, qui caractérise cette nouvelle organisation territoriale. Ces cités tentent à la fois d'être fidèles aux civitates de la Guerre des Gaules et de tenir compte des découpages administratifs contemporains. Comme dans l'antiquité, les cités sont divisées en '''pays''' (pagus, -i) expressions culturelles des identités internes aux peuples de Gaule, puis, au sein des pays, et selon leur population, en '''villages''' (vicus, -i) '''et villes''' (urbs, -is), lieux de proximité et de vie. C'est à ce niveau communal local que les citoyens peuvent se grouper en ''oppida et municipes'', comme leur permet la loi Fabia.</p>

−	<p>La [[FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59.38 - liste cités (Nova Roma)\| liste des cités et de leur pays]], classée par région, est consultable.	+	<p>La [[FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59.38 - liste cités (Nova Roma)\| liste des cités et de leur pays]], classée par région, est consultable sur la page [[FR:Provincia Gallia - Organization - Organisation territoriale (Nova Roma)\| "organisation territoriale"]]. </p>
−	</p>	+

	<p>Chaque région est administrée par un '''légat de région''', nommé et révoqué par le gouverneur.		<p>Chaque région est administrée par un '''légat de région''', nommé et révoqué par le gouverneur.
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−	<p>4° <u>~~Le gouvernement~~ de Gallia</u></p>	+	<p>4° Le [[Provincia Gallia - Government (Nova Roma)\| <u>Gouvernement de Gallia</u>]]</p>

−		+	<p>Le '''gouvernement''' de Gallia procède de cette organisation générale. Sa composition actuelle est consultable sur la page [[Provincia Gallia - Government (Nova Roma)\| "Gouvernement"]]
−	<p>Le '''gouvernement''' de Gallia procède de cette organisation générale. Sa composition actuelle est consultable sur la page [[Provincia Gallia - Government (Nova Roma)\|« Gouvernement »]]	+
	de ce site.</p>		de ce site.</p>
	<br><br>		<br><br>

Publius Memmius Albucius at 20:24, 22 September 2007

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−	\| align="center" \| <br><p><u>'''L'ORGANISATION de GALLIA'''</u></p><br><br>	+	\| align="center" \| <br><font size=5><p><u>'''L'ORGANISATION de GALLIA'''</u></p></font><br><br>

	<i>Vous pouvez consulter cette page - si elle est déjà disponible ! - en Anglais, Néerlandais et Latin, simplement en cliquant sur l'un des adjectifs correspondant à la nationalité du drapeau ci-dessous <br>(E.-U., Pays-Bas, Nova Roma)</i> :<br><br>		<i>Vous pouvez consulter cette page - si elle est déjà disponible ! - en Anglais, Néerlandais et Latin, simplement en cliquant sur l'un des adjectifs correspondant à la nationalité du drapeau ci-dessous <br>(E.-U., Pays-Bas, Nova Roma)</i> :<br><br>
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−	<p><u>''' LA BASE JURIDIQUE '''</u></p><br>	+	<p><u>''' LA BASE JURIDIQUE '''</u></p></font><br>

	<p>1° <u>Le régime applicable aux provinces</u></p>		<p>1° <u>Le régime applicable aux provinces</u></p>
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	<p>Mais cet édit du 12 décembre 2759, qui s'appuie sur les avancées précédemment accomplies par le gouverneur S. Apollonius Scipio en 2004, ne met pas seulement en place une organisation territoriale mais aussi une organisation thématique de l'action de la province.</p>		<p>Mais cet édit du 12 décembre 2759, qui s'appuie sur les avancées précédemment accomplies par le gouverneur S. Apollonius Scipio en 2004, ne met pas seulement en place une organisation territoriale mais aussi une organisation thématique de l'action de la province.</p>
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−	<p><u>''' L'ORGANISATION ACTUELLE depuis le 12/12/2759 auc'''</u></p><br>	+	<p><u>''' L'ORGANISATION ACTUELLE depuis le 12/12/2759 auc'''</u></p></font><br>

	<p>1° <u>L'organisation territoriale</u></p>		<p>1° <u>L'organisation territoriale</u></p>

Publius Memmius Albucius at 21:04, 20 September 2007

2007-09-20T21:04:44Z

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	<p><u>''' LA BASE JURIDIQUE '''</u></p><br>		<p><u>''' LA BASE JURIDIQUE '''</u></p><br>

−	<p>C'est l'[[FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59-38 (Nova Roma)\|'''édit proprétorien n° 59-38 du 12 décembre 2006''']] (pridie Idus dec. MMDCCLIX a.u.c.)	+	<p>1° <u>Le régime applicable aux provinces</u></p>
−	« concernant l’organisation de la province de Gaule » qui précise le droit applicable en la matière.</p>	+
		+	<p>Le fondement de l'organisation de toute province de Nova Roma est celui des [[FR:Provincia Gallia - Droit provincial (Nova Roma)\| règles générales applicables aux provinces, aux gouverneurs et aux édits]]. On se reportera utilement au lien hypertexte qui précède pour comprendre l'articulation entre ces différentes normes.</p>
		+	<br>
		+	<p>2° <u>Le régime applicable à Gallia</u></p>
		+
		+	<p>L'organisation de Gallia repose ainsi sur deux types de règles : la première est donc celle de toutes les provinces novaromaines. </p>
		+
		+	<p>Pouvoir est confié par la constitution puis par le sénat de Nova Roma à un gouverneur chargé d'organiser comme il l'entend, dans le cadre des lois de la république, la province qu'il a en charge, et dont le territoire a été déterminé, voire modifié, par un sénatus-consulte (ci-après « SC »). C'est ainsi, pour la Gaule, le [http://www.novaroma.org/tabularium/senate/index.html SC du 9 novembre 2000 (2753 auc)] qui a inclus dans le territoire de la province celui des actuels Etats de France, de Belgique et des Pays-Bas. Le [http://groups.yahoo.com/group/Nova-Roma/message/50917 SC du 3 juillet 2007 (2760 auc)] a ajouté à ce territoire celui du Grand-Duché du Luxembourg.</p>
		+
		+	<p>Le gouverneur détermine alors par édit les règles spécifiques à sa seule province, et donc applicables en son sein, et dans les champs ouverts à son intervention. Le [[FR:Provincia Gallia - Tabularium Galliae (Nova Roma)\| Tabularium Galliae]] comprend la liste des édits émis par les différents gouverneurs de Gaule.</p>
		+
		+	<p>En ce qui concerne l'organisation actuelle de Gallia, c'est l'[[FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59-38 (Nova Roma)\|'''édit proprétorien n° 59-38 du 12 décembre 2006''']] (pridie Idus dec. MMDCCLIX a.u.c.) « concernant l’organisation de la province de Gaule » qui précise le droit applicable en la matière.</p>

	<p>Comme tout texte réglementaire et notamment tout édit provincial, il complète les règles légales, en l'occurence essentiellement la loi Fabia sur les oppida et municipes, adoptée le 8 octobre 2756 a.u.c., qui complète la source principale sur le droit provincial qui demeure la constitution de Nova Roma.</p>		<p>Comme tout texte réglementaire et notamment tout édit provincial, il complète les règles légales, en l'occurence essentiellement la loi Fabia sur les oppida et municipes, adoptée le 8 octobre 2756 a.u.c., qui complète la source principale sur le droit provincial qui demeure la constitution de Nova Roma.</p>
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	<p>A côté de cette constitution qui prévoit la création par le sénat de Nova Roma de provinces et de gouverneurs qui y représentent la république, et la loi Fabia, qui affirme la possibilité de créer des collectivités au niveau local, il convenait de préciser l'organisation de Gallia, notamment entre ces deux niveaux.</p>		<p>A côté de cette constitution qui prévoit la création par le sénat de Nova Roma de provinces et de gouverneurs qui y représentent la république, et la loi Fabia, qui affirme la possibilité de créer des collectivités au niveau local, il convenait de préciser l'organisation de Gallia, notamment entre ces deux niveaux.</p>

−	<p>L'édit du 12 décembre 2759 s'appuie ~~donc~~ sur les avancées, précédemment accomplies par le gouverneur S. Apollonius Scipio en 2004, ~~pour mettre~~ en place ~~deux sortes d'organisation :~~ une organisation territoriale et une organisation thématique. </p>	+	<p>Mais cet édit du 12 décembre 2759, qui s'appuie sur les avancées précédemment accomplies par le gouverneur S. Apollonius Scipio en 2004, ne met pas seulement en place une organisation territoriale mais aussi une organisation thématique de l'action de la province.</p>


−	<p><u>''' L'ORGANISATION ~~DU TERRITOIRE~~ '''</u></p><br>	+	<p><u>''' L'ORGANISATION ACTUELLE depuis le 12/12/2759 auc'''</u></p><br>
		+
		+	<p>1° <u>L'organisation territoriale</u></p>

	<p>La première confirme le rôle des '''régions''' comme niveau de ''gestion administrative intermédiaire de la province''. '''Six''' régions sont confirmées ou créées : du nord au sud, la '''Germanie inférieure''', la '''Belgique''', la '''Celtique''', la '''Lyonnaise''', l’'''Aquitaine''' et la '''Narbonnaise'''. Cet ensemble permet d'être historiquement fidèle à l'organisation territoriale qui prévalut à la fois juste après la Guerre des Gaules et pendant l'Empire.</p>		<p>La première confirme le rôle des '''régions''' comme niveau de ''gestion administrative intermédiaire de la province''. '''Six''' régions sont confirmées ou créées : du nord au sud, la '''Germanie inférieure''', la '''Belgique''', la '''Celtique''', la '''Lyonnaise''', l’'''Aquitaine''' et la '''Narbonnaise'''. Cet ensemble permet d'être historiquement fidèle à l'organisation territoriale qui prévalut à la fois juste après la Guerre des Gaules et pendant l'Empire.</p>
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	<p>Mais c'est surtout la création de '''cités''', et l'affirmation qu'elles sont les unités territoriales de base de la province de Gaule, qui caractérise cette nouvelle organisation territoriale. Ces cités tentent à la fois d'être fidèles aux civitates de la Guerre des Gaules et de tenir compte des découpages administratifs contemporains. Comme dans l'antiquité, les cités sont divisées en '''pays''' (pagus, -i) expressions culturelles des identités internes aux peuples de Gaule, puis, au sein des pays, et selon leur population, en '''villages''' (vicus, -i) '''et villes''' (urbs, -is), lieux de proximité et de vie. C'est à ce niveau communal local que les citoyens peuvent se grouper en ''oppida et municipes'', comme leur permet la loi Fabia.</p>		<p>Mais c'est surtout la création de '''cités''', et l'affirmation qu'elles sont les unités territoriales de base de la province de Gaule, qui caractérise cette nouvelle organisation territoriale. Ces cités tentent à la fois d'être fidèles aux civitates de la Guerre des Gaules et de tenir compte des découpages administratifs contemporains. Comme dans l'antiquité, les cités sont divisées en '''pays''' (pagus, -i) expressions culturelles des identités internes aux peuples de Gaule, puis, au sein des pays, et selon leur population, en '''villages''' (vicus, -i) '''et villes''' (urbs, -is), lieux de proximité et de vie. C'est à ce niveau communal local que les citoyens peuvent se grouper en ''oppida et municipes'', comme leur permet la loi Fabia.</p>

−	<p>La ~~liste des cités et de leur pays, classée par région, est~~	+	<p>La [[FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59.38 - liste cités (Nova Roma)\| liste des cités et de leur pays]], classée par région, est consultable.
−	[[FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59.38 - liste cités (Nova Roma)\|~~consultable~~]].</p>	+	</p>

	<p>Chaque région est administrée par un '''légat de région''', nommé et révoqué par le gouverneur.		<p>Chaque région est administrée par un '''légat de région''', nommé et révoqué par le gouverneur.
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−	<p><u>~~'''~~ L'~~ORGANISATION PREFECTORALE '''~~</u></p~~><br~~>	+	<p>2° <u>L'organisation préfectorale (thématique)</u></p>

	<p>Pour gérer les affaires de Gaule, le gouverneur est assisté d'un conseil préfectoral qui lui fait toutes propositions relatives aux questions de gestion courante qui ne relèvent pas de son organisation spécifiquement territoriale.</p>		<p>Pour gérer les affaires de Gaule, le gouverneur est assisté d'un conseil préfectoral qui lui fait toutes propositions relatives aux questions de gestion courante qui ne relèvent pas de son organisation spécifiquement territoriale.</p>
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−	<p><u>~~''' DISPOSITIONS COMMUNES'''~~</u></p~~><br~~>	+	<p>3° <u>Les règles communes</u></p>

	<p>Comme le gouverneur, les légats et préfets peuvent se faire assister de collaborateurs (scribes). </p>		<p>Comme le gouverneur, les légats et préfets peuvent se faire assister de collaborateurs (scribes). </p>
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−	<p><u>~~''' L'ORGANISATION ACTUELLE'''~~</u></p>	+	<p>4° <u>Le gouvernement de Gallia</u></p>


−	<p>~~Elle~~ est consultable sur la page	+	<p>Le '''gouvernement''' de Gallia procède de cette organisation générale. Sa composition actuelle est consultable sur la page [[Provincia Gallia - Government (Nova Roma)\|« Gouvernement »]]
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Publius Memmius Albucius at 16:21, 19 September 2007

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Publius Memmius Albucius at 10:48, 19 September 2007

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| align="center" | '''L'ORGANISATION de GALLIA''' 

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POUR ROME HORS NR?]]

 
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''' LA BASE JURIDIQUE ''' 

C'est l'[[FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59-38 (Nova Roma)|'''édit proprétorien n° 59-38 du 12 décembre 2006''']] (pridie Idus dec. MMDCCLIX a.u.c.)
« concernant l’organisation de la province de Gaule » qui précise le droit applicable en la matière.

Comme tout texte réglementaire et notamment tout édit provincial, il complète les règles légales, en l'occurence essentiellement la loi Fabia sur les oppida et municipes, adoptée le 8 octobre 2756 a.u.c., qui complète la source principale sur le droit provincial qui demeure la constitution de Nova Roma.

A côté de cette constitution qui prévoit la création par le sénat de Nova Roma de provinces et de gouverneurs qui y représentent la république, et la loi Fabia, qui affirme la possibilité de créer des collectivités au niveau local, il convenait de préciser l'organisation de Gallia, notamment entre ces deux niveaux.

L'édit du 12 décembre 2759 s'appuie donc sur les avancées, précédemment accomplies par le gouverneur S. Apollonius Scipio en 2004, pour mettre en place deux sortes d'organisation : une organisation territoriale et une organisation thématique. 

''' L'ORGANISATION DU TERRITOIRE ''' 

La première confirme le rôle des '''régions''' comme niveau de ''gestion administrative intermédiaire de la province''. '''Six''' régions sont confirmées ou créées : du nord au sud, la '''Germanie inférieure''', la '''Belgique''', la '''Celtique''', la '''Lyonnaise''', l’'''Aquitaine''' et la '''Narbonnaise'''. Cet ensemble permet d'être historiquement fidèle à l'organisation territoriale qui prévalut à la fois juste après la Guerre des Gaules et pendant l'Empire.

 Ces régions sont représentées dans la carte ci-dessus à gauche, chacune par une couleur différente. Comme on le voit, la Germanie inférieure correspond par exemple aux territoires d'expression actuelle néerlandophone.

Mais c'est surtout la création de '''cités''', et l'affirmation qu'elles sont les unités territoriales de base de la province de Gaule, qui caractérise cette nouvelle organisation territoriale. Ces cités tentent à la fois d'être fidèles aux civitates de la Guerre des Gaules et de tenir compte des découpages administratifs contemporains. Comme dans l'antiquité, les cités sont divisées en '''pays''' (pagus, -i) expressions culturelles des identités internes aux peuples de Gaule, puis, au sein des pays, et selon leur population, en '''villages''' (vicus, -i) '''et villes''' (urbs, -is), lieux de proximité et de vie. C'est à ce niveau communal local que les citoyens peuvent se grouper en ''oppida et municipes'', comme leur permet la loi Fabia.

La liste des cités et de leur pays, classée par région, est
[[FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59.38 - liste cités (Nova Roma)|consultable]].

Chaque région est administrée par un '''légat de région''', nommé et révoqué par le gouverneur.
''Les régions assurent la coordination de l’action des cités'' pour les questions et actions qui leur sont communes.

Les '''cités''' ont une ''assemblée territoriale, la décurie'', qui désigne le ''magistrat qui en assure l'exécutif'', le ''vergobret''.

La dernière nouveauté de cette organisation territoriale est la mise en place de '''trois conseils territoriaux''' qui assistent le gouverneur : un '''Conseil territorial''' assiste le gouverneur et lui fait toutes propositions relatives à la gestion courante de la province de Gaule ; un '''Convent des cités''' assure la représentation des cités et prépare chaque réunion du '''Concile de Gaule'''. Celui-ci réunit physiquement, une fois l’an, tous les citoyens de Gaule. Il approuve les propositions budgétaires préparées par le conseil territorial et examinées par le convent des cités, et fait toutes propositions utiles à la vie de la province.

''' L'ORGANISATION PREFECTORALE ''' 

Pour gérer les affaires de Gaule, le gouverneur est assisté d'un conseil préfectoral qui lui fait toutes propositions relatives aux questions de gestion courante qui ne relèvent pas de son organisation spécifiquement territoriale.

''Membres du conseil préfectoral'', les '''préfets''' sont nommés et révoqués par le gouverneur de Gaule. 

''' DISPOSITIONS COMMUNES''' 

Comme le gouverneur, les légats et préfets peuvent se faire assister de collaborateurs (scribes). 

Enfin, l'organisation précisée ci-dessus est assez flexible pour se mettre en place progressivement, avec l'augmentation attendue du nombre de citoyens de Gaule, notamment des citoyens actifs.

''' L'ORGANISATION ACTUELLE'''

Elle est consultable sur la page
[[Provincia Gallia - Government (Nova Roma)|« Gouvernement »]]
de ce site.
 

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[[Category:Provinciae (Nova Roma)|Gallia]]
[[Category:Provincia Gallia (Nova Roma)| Gallia]]