FR:Legal system (Nova Roma)

From NovaRoma

This page is maintained under authority of the Praetores. Make no unauthorized changes.

Le système légal de Nova Roma comprend les textes légaux applicables à et dans Nova Roma. Il est composé non seulement des lois adoptées par les comices, les assemblées de Nova Roma, mais aussi des sénatus-consultes, décrets pontificaux et édits magistériaux. On y trouve également les textes légaux issus des magistratures de la Plèbe.

Vous pouvez accéder à nos lois par leur nom:

• la Constitution
• la liste des lois

Des informations complémentaires sur nos lois les plus anciennes sont disponibles sur notre ancien site web (non actualisé)

Les textes légaux sont aussi consultables par thème :

• l'Index Materiarum (IM), site officiel, actuellement en construction.
• le Codex Juris Novae Romae un manuel de loi novaromaine non officiel, mais intéressant.

 Home| Latíné | Deutsch | Esperanto | Español | Français | Italiano | Magyar | Português | Româna | Русский | English